Conseil Municipal du 24 janvier 2013

  REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 24 janvier 2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 

– Correspondances diverses
– Attributions de subventions 
– Attribution de subventions exceptionnelles pour nuitées : Légion Saint Georges
– Crèche Municipale « Les Mimosas » : Convention d’engagement de médecin
– Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2013
– Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus
– Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2013
– Délégation du Conseil Municipal au sein de la CLECT 
– Débat d’Orientation Budgétaire 2013
– Déclarations d’Intention d’Aliéner
– Questions et informations diverses



Conseil municipal du 20 décembre 2012

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 20 Décembre 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  •  Présentation de l’activité du CLEM
    Correspondances diverses
     Personnel communal 
     Participation employeur à la protection sociale complémentaire de santé des agents   de la Ville de Ligny-en-Barrois 
     Attributions de subventions
     Droits, taxes et redevances 2013
     Acquisition parcelle cadastrée AB 535
     Acquisition parcelles cadastrées AB 882 et AB 884
     Acquisition diverses parcelles
     Aliénation terrain communal cadastré AB 1133
     Echange de terrains lieudit «Les Mordessons» 
     Echange de propriétés entre la Ville et M. & Mme Jean-Pierre LÉVÊQUE
     Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :
     Demandes de subventions auprès de la FUCLEM et ERDF :
     Autorisation pose d’un câble ERDF sur façade de la chaufferie de l’Hôtel de Ville
     Enquête Publique Préalable
     Implantation d’un relais téléphonie mobile 
     Transferts de crédits : Budget Principal – Décision modificative n°2
     C.C.C.O. : Rapport annuel d’activité – Exercice 2010/2011
     Déclarations d’Intention d’Aliéner
     Questions et Informations Diverses
     
     


Conseil Municipal du 25 octobre 2012

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 25 octobre 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Projet de restructuration de l’EHPAD de Ligny-en-Barrois :
  • Bilans de la crèche municipale :
  • Personnel Communal :
  • Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Vallée de l’Ornain :
  • Cantine scolaire 
  • Crèche Municipale «Les Mimosas» :
  • Accueils de Loisirs Sans Hébergement – L’île aux Enfants et Espace Animation 
  • Convention d’occupation parcelle communale 
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner

Questions et Informations Diverses



Conseil Municipal du 13 septembre 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 13 septembre 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Personnel Communal: Mise à jour du tableau des postes d’emploi
  • Attribution de subvention : Centre de Ressources Illettrisme de la Meuse
  • Demande de subvention au Conseil Général Meuse
    Démolition d’un bâtiment et d’ouvrages béton rue des Poteaux
  • Demande de subvention à la Région Lorraine :
    Restauration générale de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
  • Demande de subvention au G.I.P. Objectif Meuse :
    Restauration générale de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
  • Caisse d’Allocations Familiales : Demande de subvention
  • Forêt Communale :
    Location du droit de chasse
    Vente et Affouages
    Vente de produits
    Refus modification prêt Fonds Forestier National
  • Cession diverses parcelles communales : 
    Au profit de l’EHPAD de Ligny-en-Barrois
  • Aliénation terrain communal cadastré AL 497 :
    Au profit de M. et Mme GRANDJEAN Claude
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire :
    Actions en justice
  • Commission d’Appel d’Offres et du Jury de Concours :
  •  Election des membres titulaires et suppléants
  • Transferts de crédits – Décision Modificative N°1 :
    Budget Principal
    Budget Crèche Les Mimosas
  • Offre de fleurs, gerbes ou autres lors de mariages et autres manifestations
  • Convention avec le S.D.I.S. 55 : Capture et transport d’animaux errants
  • Villes Internet : Adhésion
  • Fondation du Patrimoine : Adhésion
  • Segilog : Logiciels finances-comptabilité et gestion des ressources humaines :
    Autorisation de signature du contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services
  • Création du « Comité de configuration de la Destination Barrois » :
    Autorisation de signer la convention partenariale
  • Implantation d’un relais de téléphonie mobile : 
    Orange France
  • Programme de fêtes pour les personnes âgées :
    Repas de fin d’année
    Colis de fin d’année
  • Animation et goûter résidants EHPAD
  • Communauté de Communes du Centre-Ornain :
     
    Rapports annuels d’activités – Exercice 2011
  • Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
    Election des délégués titulaires et suppléants de la Commune
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
    Questions et informations diverses

 



Conseil municipal du 7 Juin 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 7 Juin 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Attribution de Subvention :
    Association « les Petits Débrouillards »
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général :
    Organisation du spectacle « La poupée oubliée »
  • Caisse d’allocations Familiales :
    Demande de subvention
  • Centre de Loisirs Sans Hébergement :
    Contrat enfance Jeunesse
  • Déclaration d’intention d’Aliéner
  • Questions et informations diverses