Conseil Municipaux 2016

Conseil municipal de décembre 2016

 

Conseil municipal de novembre 2016

 

Conseil municipal de septembre 2016

 

projet-statuts-ca-pour-cm-du-28-9-16-1 annexe-1-declation-mme-guerquin-1 annexe-2-declaration-groupe-minoritaire-1 acces-a-la-sante-et-aux-soins-1 projet-statuts-complets-ca-modifies-pour-cm-du-28-9-16-1

 

Conseil municipal de juin 2016

Ordre du jour :

 

Compte rendu :

 

Conseil municipal de Mai 2016

Ordre du jour :

 

Compte rendu :

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : MERCREDI 27 AVRIL 2016 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

 Installation d’un nouveau conseiller municipal
 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
 Convention de mise à disposition de personnel technique
 Caisse d’Allocations Familiales :
 Contrat Enfance Jeunesse – Accueil de Loisirs Sans Hébergement
 Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : JEUDI 17 MARS 2016 à 18 H 00

O R D R E  D U  J O U R

 

 

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : MARDI 26 JANVIER 2016 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
 Correspondances diverses
 Personnel communal : Avenants au contrat d’assurance groupe
 Attributions de subventions :
 Contrats d’objectifs : Union Sportive Linéenne et GAM Ligny-en-Barrois
 Conventions de partenariat :
 Association «Bibliothèque Pour Tous»
 Association «Les Amis de l’Orgue»
 Ligny Association pour le Développement de l’Orchestre d’Harmonie
 Association « Les Alouettes du Barrois » : Bal-folk
 Association Culturelle Linéenne
 Convention de parrainage avec l’ANDRA :
 Soutien financier pour la rénovation de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
 Conventions de servitudes avec ERDF : Autorisation de signature
 Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2016
 Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus :
 Contribution forfaitaire 2016 par élève linéen
 Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2016
 Aliénation parcelle communale (Cour Labarre) :
 Au profit de M. et Mme PIERSON Gilbert
 Aliénation logement communal sis 12 rue de Strasbourg :
 Au profit de M. DEMIR et Mme WUILLAUME
 Concours du Receveur Municipal : Attribution d’une indemnité
 Ecole primaire Bernard Thévenin : Désaffectation des locaux scolaires
 Débat d’Orientation Budgétaire 2016
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 



Conseil municipaux de 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire le : JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

Correspondances diverses
Personnel Communal : Mise à jour du tableau des postes d’emplois
Personnel Communal : Organisation des opérations de recensement de la population
Participation Communale : Classe de Mer Ecole Raymond Poincaré
Droits, Taxes et Redevances 2016
Transferts de crédits – Décision Modificative n°1 : Budget annexe « Crèche Les Mimosas »
Transferts de crédits – Décision Modificative n°3 : Budget Principal
Transferts de crédits – Décision Modificative n°1 : Budget annexe « Forêt communale »
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets ménagers et assimilés
 Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
 Astreinte
Signature d’un contrat de prestation de service : Optimisation des bases fiscales
Fourniture Energie Electrique des Bâtiments Communaux : Avenant n°1 au contrat ALTERNA
Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et informations diverses

Conseil Municipal 10 décembre 2015

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

JEUDI 15 OCTOBRE 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Forêt Communale : Ventes et Affouages
 Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
 Convention avec le SDIS 55 : Capture et transport d’animaux errants
 Convention avec GrDF :
 Installation et hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
 Société EOLE RES :
 Enquête publique sur le projet éolien à Chanteraine
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel d’activité – Exercice 2014
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

MARDI 08 SEPTEMBRE 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Attribution de subvention : GAM Ligny-en-Barrois – Nuitées 2014
Caisse d’Allocations Familiales : Demande de subvention
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 2 : Budget Principal
Ravalement de façades : Octroi de subvention
Aliénation parcelle communale (Cour Labarre) : Au profit de M. Didier DELORME
Forêt communale : Location droit de chasse
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 13/05/2015
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 01/07/2015
Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux :
 Avenant n° 3 au contrat DALKIA
Convention Orange SA : Enfouissement des réseaux rue du Sud
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapports annuels d’activités «Eau et Assainissement» – Exercice 2014
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

MARDI 30 JUIN 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Astreinte
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal
Tarification service Accueil-Garderie-Cantine
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 12/2/2015
Entente intercommunale entre les communes de Ligny-en-Barrois, Tronville-en-Barrois et Velaines :
Intégration de la Commune de Givrauval à l’entente à compter du 1/1/2015
 Modification du règlement de l’entente
 Désignation des représentants et annulation de délibérations :
 Comité des Caisses des Ecoles
 Règlement intérieur du Centre Technique Municipal
 Règlement intérieur de la Crèche Municipale « Les Mimosas »
 Animation du Groupe Relais : Participation financière à la sortie
 Programme de fêtes pour les personnes âgées :
 Repas de fin d’année
 Colis de fin d’année
Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
 Convention d’adhésion Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion Meuse :
 Autorisation de signature
 Société EOLE-RES : Enquête publique sur le projet éolien à Nant-le-Grand
 FUCLEM : nouvelles adhésions
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses :
 Nouvelle organisation des NAPS et PEDT
Nouvelle procédure suite aux départs en retraite du personnel «salles communales»

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 30 Avril 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses

Personnel Communal : Mise à jour du tableau des postes d’emplois

Produit des amendes de police : Programmation 2015

Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

 Travaux de voirie, d’éclairage public et de sécurité
 Tarification commerçants ambulants
 Tarification podium ou scène mobile

Convention de servitudes avec ERDF : Autorisation de signature

Convention relative au remboursement des décharges d’activité syndicale :
 Autorisation de signature

Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion Meuse : Autorisation de signature

Règlement intérieur Bibliothèque Municipale

Déclarations d’Intention d’Aliéner

Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Mardi 3 Mars 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses

 Convention Sita Dectra : Renouvellement

 Règlement intérieur du Conseil Municipal

Tarification Relais Nautique :

Droit d’occupation aire d’accueil des camping-cars

Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2014 :

  1. Approbation Compte «Principal»
  2. Approbation Compte «Crèche Municipale Les Mimosas»
  3. Approbation Compte «Caisse des Ecoles»
  4. Approbation Compte «Forêt Communale»
  5. Approbation Compte «Lotissement Les Capucins Hauts»
  6. Approbation Compte «CCAS»
  7. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014

 Affectation des Résultats 2014

 Budgets Primitifs 2015 :

  1. Budget «Principal»
  2. Budget «Crèche Municipale Les Mimosas»
  3. Budget «Caisse des Ecoles»
  4. Budget «Forêt Communale»
  5. Budget «Lotissement Les Capucins Hauts»
  6. Budget «CCAS»
  7. Informations sur exécution des marchés : soldés ou en cours d’exécution en 2014
  8. Informations sur marchés 2014 supérieurs à 3 000 € HT

 Vote des taux d’imposition 2015

 Questions et informations diverses

 

 

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 29 janvier 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Attributions de subventions :
 Contrat d’objectifs : Union Sportive Linéenne
 Contrat d’objectifs : GAM Ligny-en-Barrois
 Association «Les Amis de l’Orgue»
 Ligny Association pour le Développement de l’Orchestre d’Harmonie (LADOH)
 Association « Les Alouettes du Barrois » : concert bal folk de Saint Patrick
 Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2015
 Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus :
 Contribution forfaitaire 2015 par élève linéen
 Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2015
 Débat d’Orientation Budgétaire 2015
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 



Conseils municipaux de 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 11 décembre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Personnel communal:
  • Mise à jour du tableau des postes d’emplois
  • Droits, taxes et redevances 2015
  • Location du logement communal sis 10 bis rue des Hirondelles
    (Ecole Primaire B. Thévenin) :
  • Fixation du loyer et caution
  • Contrats d’assurances:
  • Autorisation de signature de marché
  • Délégation du Conseil Municipal au sein du Collège Robert Aubry
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
    Questions et Informations Diverses
  • CM 11 décembre 2014

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 20 novembre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Installation d’un nouveau conseiller municipal
 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
– Comité Technique – Comité Hygiène et Sécurité et des conditions de travail
 Conventions Temps d’Accueil PériScolaires
 Transferts de crédits – Décision Modificative n° 2 : Budget Principal
 Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école maternelle Bernard-Thévenin :
– Autorisation de signature des avenants aux marchés
 Travaux de restauration du bras Sud du transept de l’église Notre-Dame des Vertus :
– Autorisation de signature des avenants aux marchés
 Forêt Communale : Ventes et Affouages
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
– Rapport annuel d’activité – Exercice 2013
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 14 octobre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

* Correspondances diverses
* Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (A.M.I.) «Centres-Bourgs» pour la revitalisation de Ligny-en-Barrois (dossier présenté par la Communauté d’Agglomération)
* Crédits d’heures des élus : Majoration
* Indemnités de fonctions Maire et Adjoints
* Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux
* Délégations du Conseil Municipal au Maire :
– Droit de Préemption Urbain – Actions en justice – Déclarations de travaux communaux
– Compétence en matière d’emprunt
– Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)
– Contrats d’assurance et indemnités de sinistre
– Régies comptables communales
– Concessions de cimetière
– Aliénation de gré à gré de biens mobiliers
* Commissions municipales diverses : Désignation des membres
* Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes
* Renouvellement entente intercommunale entre les communes de Ligny-en-Barrois, Tronville-en-Barrois et Velaines
* Avis sur le projet d’opération d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) de Menaucourt
* Questions et informations diverses

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 19 Juin 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

*  Correspondances diverses
* Attributions de subventions :
– GAM Ligny-en-Barrois : Organisation des championnats de France
des « 100kms marche masculin » et « 50 kms féminin »
– GAM Ligny-en-Barrois : Participation épreuve Paris-Neuilly-Colmar
– Légion Saint Georges : Participation Nuitées 2013
* Personnel communal : Mise à jour du tableau des postes d’emploi
* Location Centre Médico-Scolaire sis 9 rue Jules Ferry
* Commission Communale d’Aménagement Foncier (C.C.A.F.) :
– Election d’un propriétaire suppléant
* Restauration du Tableau de Notre-Dame des Vertus : Demande de subvention auprès de
la DRAC
* Animation du groupe relais : Participation financière à la sortie
– Programme de fêtes pour les personnes âgées :
– Repas de fin d’année
– Colis de fin d’année
– Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
* Déclarations d’Intention d’Aliéner
* Questions et informations diverses

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 15 Mai 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

* Correspondances diverses
Attribution de subvention :
– GAM Ligny-en-Barrois : Participation épreuve Paris-Neuilly-Colmar 2014
– Association « Eté de la Saint-Martin » Maison de retraite de Ligny-en-Barrois
Commission Communale d’Aménagement Foncier (C.C.A.F.) :
– Election d’un conseiller municipal titulaire et de deux conseillers suppléants
– Election de trois propriétaires titulaires et de deux propriétaires suppléants

Délégation du Conseil Municipal :
– Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
Délégation du Conseil Municipal :
– Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l’Electricité en Meuse (FUCLEM)
FUCLEM : Nouvelles adhésions
Renouvellement entente intercommunale entre les communes de Ligny-enBarrois,
Tronville-en-Barrois et Velaines
Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 17 Avril 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Ø  Correspondances diverses

Ø  Attribution de subvention :

  Association « Union Commerciale Industrielle et Artisanale de Ligny-en-Barrois »

Ø  Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

  Travaux d’aménagement urbanistique rue des Tourterelles et rue du Général de Gaulle

Ø  Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal

Ø  Crédits d’heures des élus : Majoration

Ø  Indemnités de fonctions Maire et Adjoints

Ø  Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux

Ø  Délégations du Conseil Municipal au Maire :

     Droit de Préemption Urbain
     Actions en justice
     Déclarations de travaux communaux

          Compétence en matière d’emprunt

          Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)

          Contrats d’assurance et indemnités de sinistre

          Régies comptables communales

          Concessions de cimetière

          Aliénation de gré à gré de biens mobiliers

Ø  Commissions municipales diverses : Désignation des membres

Ø  Commission consultative chargée de la révision du PLU

Ø  Commission d’appel d’offres et du jury de concours

Ø  Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes

Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 20 février 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Attribution de subvention
    • GAM Ligny-en-Barrois : Contrat d’Objectifs
    • Association «Les Jours Heureux»
  • Produits des amendes de police : Programmation 2014
  • Relais Nautique :
    • Avenant n° 3 à la concession Voies Navigables de France
  • Location immeuble communal sis 3 rue de Strasbourg :
    • Au profit du CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
  • Ecole de Musique et Harmonie Municipale :
    • Convention de partenariat entre la Ville de Ligny-en-Barrois et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Questions et informations diversesCM 20 février 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 23 janvier 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  •  Correspondances diverses
    • Navette multiservices : Renouvellement du contrat avec VISIOCOM
  • Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2013 :
    A. Approbation Compte «Principal»
    B. Approbation Compte «Crèche Municipale Les Mimosas»
    C. Approbation Compte «Caisse des Ecoles»
    D. Approbation Compte «Forêt Communale»
    E. Approbation Compte «Lotissement Les Capucins Hauts»
    F. Approbation Compte «CCAS»
    G. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2013
  • Affectation des Résultats 2013
  • Budgets Primitifs 2014 :
    A. Budget «Principal»
    B. Budget «Crèche Municipale Les Mimosas»
    C. Budget «Caisse des Ecoles»
    D. Budget «Forêt Communale»
    E. Budget «Lotissement Les Capucins Hauts»
    F. Budget «CCAS»
    G. Informations sur exécution des marchés : soldés ou en cours d’exécution en 2013
    H. Informations sur marchés 2013 supérieurs à 3 000 € HT
  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Questions et informations diverses

 CM 23 janvier 2014

Ø  Correspondances diverses

Ø  Attribution de subvention :

  Association « Union Commerciale Industrielle et Artisanale de Ligny-en-Barrois »

Ø  Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

  Travaux d’aménagement urbanistique rue des Tourterelles et rue du Général de Gaulle

Ø  Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal

Ø  Crédits d’heures des élus : Majoration

Ø  Indemnités de fonctions Maire et Adjoints

Ø  Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux

Ø  Délégations du Conseil Municipal au Maire :

     Droit de Préemption Urbain
     Actions en justice
     Déclarations de travaux communaux

          Compétence en matière d’emprunt

          Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)

          Contrats d’assurance et indemnités de sinistre

          Régies comptables communales

          Concessions de cimetière

          Aliénation de gré à gré de biens mobiliers

Ø  Commissions municipales diverses : Désignation des membres

Ø  Commission consultative chargée de la révision du PLU

Ø  Commission d’appel d’offres et du jury de concours

Ø  Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes

Questions et informations diverses



Conseil municipal du 18 décembre 2013

Conseil Municipal du 18 décembre 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Mrecredi 18 décembre  2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Attributions de subventions :

Contrat d’Objectifs : Union Sportive Linéenne

G.A.M. Ligny-en-Barrois : Nuitées 2013

Association «Les Alouettes du Barrois» : Bal Folk et Concert de Saint Patrick

Association «Bibliothèque Pour Tous»

Association «Les Amis de l’Orgue»

«LADOH»

  • Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2014
  • Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus :

              Contribution forfaitaire 2014 par élève linéen

  • Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2014
  • FUCLEM : Adoption des nouveaux statuts
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2014
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Questions et informations diverses


Conseil Municipal du 28 novembre 2013

Conseil Municipal du 28 novembre 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 28 novembre  2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Personnel communal :
Mise à jour du tableau des postes d’emplois

Droits, taxes et redevances 2014
Transferts de crédits :
Décision Modificative n° 4 : Budget Principal
Décision Modificative n° 2 : Forêt Communale
Décision Modificative n° 2 : Crèche
Autorisation de signature des avenants aux marchés :
 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre en vue de l’extension de l’école
maternelle Bernard-Thévenin
 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’église
Notre-Dame des Vertus
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des
Conseillers Municipaux
 Mise en place d’une entente intercommunale entre les Communes de Ligny-enBarrois,
Tronville-en-Barrois et Velaines

Conseil National des Villes et Villages Fleuris : Adhésion
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
Rapport annuel d’activité – Exercice 2012
Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et Informations Diverses



Conseil Municipal du 17 octobre 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 17 octobre  2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
 Révision contrat d’assurance groupe
 Attributions de subventions :

Légion Saint-Georges
Comité d’organisation « La France en courant »

Association de Parrainage Pour l’Education et la Liberté (APPEL)
 Programme de fêtes pour les personnes âgées :
 Repas de fin d’année
 Colis de fin d’année
 Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
 Transferts de crédits – Décision Modificative n° 3 : Budget Principal
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Crèche
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel d’activité : Exercice 2012
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses



Conseil Municipal du 4 avril 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 4 Avril 2013 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

 
– Correspondances diverses
–  Réglement général du marché hebdomadaire
–  Personnel communal
   – Contrat d’assurance des risques statutaires.
 – Exonération de la « partcipation en vue de la création de parcs publics de stationnement »
   – Au profit du CIAS de la Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse
 – Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles
   – Restauration du bras Sud du transept de l’église Notre-Dame des Vertus.
– Déclaration d’intention d’aliéner
– Questions et informations diverses.
 
 
 


Conseil municipal du 21 février 2013



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 21 Février 2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 
– Correspondances diverses
–  Produits des amendes de police : Programme 2013
–  Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse : Travaux d’aménagement
urbanistique rue Jules Ferry et rue Bontems
 – Réhabilitation et extension de l’école maternelle Bernard Thévenin : Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux
 – Voies Navigables de France : Enquête publique : Opération de dragage et d’entretien du
Canal de la Marne au Rhin
 – Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2012 :
· Approbation Compte «Principal»
· Approbation Compte «Crèche Municipale Les Mimosas»
· Approbation Compte «Caisse des Ecoles»
· Approbation Compte «Forêt Communale»
· Approbation Compte Lotissement « Les Capucins Hauts »
· Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2012
- Affectation des Résultats 2012
 – Budgets Primitifs 2013 :
· Budget «Principal»
· Budget «Crèche Municipale Les Mimosas»
· Budget «Caisse des Ecoles»
· Budget «Forêt Communale»
· Budget Lotissement «Les Capucins Hauts»
·  Informations sur exécution des marchés : soldés ou en cours d’exécution en 2012
·  Informations sur marchés 2012 supérieurs à 4 000 € HT
- Votes des taux d’imposition 2013
- Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe : Soutien à
l’occasion du 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée
 
 
 
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