Conseil Municipaux 2016

Conseil municipal de décembre 2016

 

Conseil municipal de novembre 2016

 

Conseil municipal de septembre 2016

 

projet-statuts-ca-pour-cm-du-28-9-16-1 annexe-1-declation-mme-guerquin-1 annexe-2-declaration-groupe-minoritaire-1 acces-a-la-sante-et-aux-soins-1 projet-statuts-complets-ca-modifies-pour-cm-du-28-9-16-1

 

Conseil municipal de juin 2016

Ordre du jour :

 

Compte rendu :

 

Conseil municipal de Mai 2016

Ordre du jour :

 

Compte rendu :

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : MERCREDI 27 AVRIL 2016 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

 Installation d’un nouveau conseiller municipal
 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
 Convention de mise à disposition de personnel technique
 Caisse d’Allocations Familiales :
 Contrat Enfance Jeunesse – Accueil de Loisirs Sans Hébergement
 Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : JEUDI 17 MARS 2016 à 18 H 00

O R D R E  D U  J O U R

 

 

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire

le : MARDI 26 JANVIER 2016 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
 Correspondances diverses
 Personnel communal : Avenants au contrat d’assurance groupe
 Attributions de subventions :
 Contrats d’objectifs : Union Sportive Linéenne et GAM Ligny-en-Barrois
 Conventions de partenariat :
 Association «Bibliothèque Pour Tous»
 Association «Les Amis de l’Orgue»
 Ligny Association pour le Développement de l’Orchestre d’Harmonie
 Association « Les Alouettes du Barrois » : Bal-folk
 Association Culturelle Linéenne
 Convention de parrainage avec l’ANDRA :
 Soutien financier pour la rénovation de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
 Conventions de servitudes avec ERDF : Autorisation de signature
 Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2016
 Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus :
 Contribution forfaitaire 2016 par élève linéen
 Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2016
 Aliénation parcelle communale (Cour Labarre) :
 Au profit de M. et Mme PIERSON Gilbert
 Aliénation logement communal sis 12 rue de Strasbourg :
 Au profit de M. DEMIR et Mme WUILLAUME
 Concours du Receveur Municipal : Attribution d’une indemnité
 Ecole primaire Bernard Thévenin : Désaffectation des locaux scolaires
 Débat d’Orientation Budgétaire 2016
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 



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