Conseil municipaux de 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois se réunira en séance ordinaire le : JEUDI 10 DECEMBRE 2015 à 18 H 00

O R D R E D U J O U R

Correspondances diverses
Personnel Communal : Mise à jour du tableau des postes d’emplois
Personnel Communal : Organisation des opérations de recensement de la population
Participation Communale : Classe de Mer Ecole Raymond Poincaré
Droits, Taxes et Redevances 2016
Transferts de crédits – Décision Modificative n°1 : Budget annexe « Crèche Les Mimosas »
Transferts de crédits – Décision Modificative n°3 : Budget Principal
Transferts de crédits – Décision Modificative n°1 : Budget annexe « Forêt communale »
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets ménagers et assimilés
 Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
 Astreinte
Signature d’un contrat de prestation de service : Optimisation des bases fiscales
Fourniture Energie Electrique des Bâtiments Communaux : Avenant n°1 au contrat ALTERNA
Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et informations diverses

Conseil Municipal 10 décembre 2015

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

JEUDI 15 OCTOBRE 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Forêt Communale : Ventes et Affouages
 Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
 Convention avec le SDIS 55 : Capture et transport d’animaux errants
 Convention avec GrDF :
 Installation et hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
 Société EOLE RES :
 Enquête publique sur le projet éolien à Chanteraine
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel d’activité – Exercice 2014
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

MARDI 08 SEPTEMBRE 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Attribution de subvention : GAM Ligny-en-Barrois – Nuitées 2014
Caisse d’Allocations Familiales : Demande de subvention
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 2 : Budget Principal
Ravalement de façades : Octroi de subvention
Aliénation parcelle communale (Cour Labarre) : Au profit de M. Didier DELORME
Forêt communale : Location droit de chasse
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 13/05/2015
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 01/07/2015
Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux :
 Avenant n° 3 au contrat DALKIA
Convention Orange SA : Enfouissement des réseaux rue du Sud
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapports annuels d’activités «Eau et Assainissement» – Exercice 2014
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et informations diverses

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois
se réunira en séance ordinaire le :

MARDI 30 JUIN 2015 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Astreinte
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal
Tarification service Accueil-Garderie-Cantine
Vote du rapport d’évaluation de la CLECT du 12/2/2015
Entente intercommunale entre les communes de Ligny-en-Barrois, Tronville-en-Barrois et Velaines :
Intégration de la Commune de Givrauval à l’entente à compter du 1/1/2015
 Modification du règlement de l’entente
 Désignation des représentants et annulation de délibérations :
 Comité des Caisses des Ecoles
 Règlement intérieur du Centre Technique Municipal
 Règlement intérieur de la Crèche Municipale « Les Mimosas »
 Animation du Groupe Relais : Participation financière à la sortie
 Programme de fêtes pour les personnes âgées :
 Repas de fin d’année
 Colis de fin d’année
Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
 Convention d’adhésion Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion Meuse :
 Autorisation de signature
 Société EOLE-RES : Enquête publique sur le projet éolien à Nant-le-Grand
 FUCLEM : nouvelles adhésions
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses :
 Nouvelle organisation des NAPS et PEDT
Nouvelle procédure suite aux départs en retraite du personnel «salles communales»

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 30 Avril 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses

Personnel Communal : Mise à jour du tableau des postes d’emplois

Produit des amendes de police : Programmation 2015

Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

 Travaux de voirie, d’éclairage public et de sécurité
 Tarification commerçants ambulants
 Tarification podium ou scène mobile

Convention de servitudes avec ERDF : Autorisation de signature

Convention relative au remboursement des décharges d’activité syndicale :
 Autorisation de signature

Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion Meuse : Autorisation de signature

Règlement intérieur Bibliothèque Municipale

Déclarations d’Intention d’Aliéner

Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Mardi 3 Mars 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses

 Convention Sita Dectra : Renouvellement

 Règlement intérieur du Conseil Municipal

Tarification Relais Nautique :

Droit d’occupation aire d’accueil des camping-cars

Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2014 :

  1. Approbation Compte «Principal»
  2. Approbation Compte «Crèche Municipale Les Mimosas»
  3. Approbation Compte «Caisse des Ecoles»
  4. Approbation Compte «Forêt Communale»
  5. Approbation Compte «Lotissement Les Capucins Hauts»
  6. Approbation Compte «CCAS»
  7. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014

 Affectation des Résultats 2014

 Budgets Primitifs 2015 :

  1. Budget «Principal»
  2. Budget «Crèche Municipale Les Mimosas»
  3. Budget «Caisse des Ecoles»
  4. Budget «Forêt Communale»
  5. Budget «Lotissement Les Capucins Hauts»
  6. Budget «CCAS»
  7. Informations sur exécution des marchés : soldés ou en cours d’exécution en 2014
  8. Informations sur marchés 2014 supérieurs à 3 000 € HT

 Vote des taux d’imposition 2015

 Questions et informations diverses

 

 

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 29 janvier 2015 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Attributions de subventions :
 Contrat d’objectifs : Union Sportive Linéenne
 Contrat d’objectifs : GAM Ligny-en-Barrois
 Association «Les Amis de l’Orgue»
 Ligny Association pour le Développement de l’Orchestre d’Harmonie (LADOH)
 Association « Les Alouettes du Barrois » : concert bal folk de Saint Patrick
 Centres de loisirs et garderies : Participation communale 2015
 Contrat d’Association Ecole Notre-Dame des Vertus :
 Contribution forfaitaire 2015 par élève linéen
 Subventions aux Sociétés, Groupements et Associations : Exercice 2015
 Débat d’Orientation Budgétaire 2015
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 



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