Conseils municipaux de 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 11 décembre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Personnel communal:
  • Mise à jour du tableau des postes d’emplois
  • Droits, taxes et redevances 2015
  • Location du logement communal sis 10 bis rue des Hirondelles
    (Ecole Primaire B. Thévenin) :
  • Fixation du loyer et caution
  • Contrats d’assurances:
  • Autorisation de signature de marché
  • Délégation du Conseil Municipal au sein du Collège Robert Aubry
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
    Questions et Informations Diverses
  • CM 11 décembre 2014

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 20 novembre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Installation d’un nouveau conseiller municipal
 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
– Comité Technique – Comité Hygiène et Sécurité et des conditions de travail
 Conventions Temps d’Accueil PériScolaires
 Transferts de crédits – Décision Modificative n° 2 : Budget Principal
 Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école maternelle Bernard-Thévenin :
– Autorisation de signature des avenants aux marchés
 Travaux de restauration du bras Sud du transept de l’église Notre-Dame des Vertus :
– Autorisation de signature des avenants aux marchés
 Forêt Communale : Ventes et Affouages
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
– Rapport annuel d’activité – Exercice 2013
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 14 octobre 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

* Correspondances diverses
* Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (A.M.I.) «Centres-Bourgs» pour la revitalisation de Ligny-en-Barrois (dossier présenté par la Communauté d’Agglomération)
* Crédits d’heures des élus : Majoration
* Indemnités de fonctions Maire et Adjoints
* Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux
* Délégations du Conseil Municipal au Maire :
– Droit de Préemption Urbain – Actions en justice – Déclarations de travaux communaux
– Compétence en matière d’emprunt
– Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)
– Contrats d’assurance et indemnités de sinistre
– Régies comptables communales
– Concessions de cimetière
– Aliénation de gré à gré de biens mobiliers
* Commissions municipales diverses : Désignation des membres
* Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes
* Renouvellement entente intercommunale entre les communes de Ligny-en-Barrois, Tronville-en-Barrois et Velaines
* Avis sur le projet d’opération d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) de Menaucourt
* Questions et informations diverses

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 19 Juin 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

*  Correspondances diverses
* Attributions de subventions :
– GAM Ligny-en-Barrois : Organisation des championnats de France
des « 100kms marche masculin » et « 50 kms féminin »
– GAM Ligny-en-Barrois : Participation épreuve Paris-Neuilly-Colmar
– Légion Saint Georges : Participation Nuitées 2013
* Personnel communal : Mise à jour du tableau des postes d’emploi
* Location Centre Médico-Scolaire sis 9 rue Jules Ferry
* Commission Communale d’Aménagement Foncier (C.C.A.F.) :
– Election d’un propriétaire suppléant
* Restauration du Tableau de Notre-Dame des Vertus : Demande de subvention auprès de
la DRAC
* Animation du groupe relais : Participation financière à la sortie
– Programme de fêtes pour les personnes âgées :
– Repas de fin d’année
– Colis de fin d’année
– Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
* Déclarations d’Intention d’Aliéner
* Questions et informations diverses

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 15 Mai 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

* Correspondances diverses
Attribution de subvention :
– GAM Ligny-en-Barrois : Participation épreuve Paris-Neuilly-Colmar 2014
– Association « Eté de la Saint-Martin » Maison de retraite de Ligny-en-Barrois
Commission Communale d’Aménagement Foncier (C.C.A.F.) :
– Election d’un conseiller municipal titulaire et de deux conseillers suppléants
– Election de trois propriétaires titulaires et de deux propriétaires suppléants

Délégation du Conseil Municipal :
– Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)
Délégation du Conseil Municipal :
– Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l’Electricité en Meuse (FUCLEM)
FUCLEM : Nouvelles adhésions
Renouvellement entente intercommunale entre les communes de Ligny-enBarrois,
Tronville-en-Barrois et Velaines
Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 17 Avril 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Ø  Correspondances diverses

Ø  Attribution de subvention :

  Association « Union Commerciale Industrielle et Artisanale de Ligny-en-Barrois »

Ø  Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

  Travaux d’aménagement urbanistique rue des Tourterelles et rue du Général de Gaulle

Ø  Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal

Ø  Crédits d’heures des élus : Majoration

Ø  Indemnités de fonctions Maire et Adjoints

Ø  Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux

Ø  Délégations du Conseil Municipal au Maire :

     Droit de Préemption Urbain
     Actions en justice
     Déclarations de travaux communaux

          Compétence en matière d’emprunt

          Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)

          Contrats d’assurance et indemnités de sinistre

          Régies comptables communales

          Concessions de cimetière

          Aliénation de gré à gré de biens mobiliers

Ø  Commissions municipales diverses : Désignation des membres

Ø  Commission consultative chargée de la révision du PLU

Ø  Commission d’appel d’offres et du jury de concours

Ø  Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes

Questions et informations diverses

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 20 février 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Attribution de subvention
    • GAM Ligny-en-Barrois : Contrat d’Objectifs
    • Association «Les Jours Heureux»
  • Produits des amendes de police : Programmation 2014
  • Relais Nautique :
    • Avenant n° 3 à la concession Voies Navigables de France
  • Location immeuble communal sis 3 rue de Strasbourg :
    • Au profit du CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse
  • Ecole de Musique et Harmonie Municipale :
    • Convention de partenariat entre la Ville de Ligny-en-Barrois et la Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Questions et informations diversesCM 20 février 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 23 janvier 2014 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  •  Correspondances diverses
    • Navette multiservices : Renouvellement du contrat avec VISIOCOM
  • Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2013 :
    A. Approbation Compte «Principal»
    B. Approbation Compte «Crèche Municipale Les Mimosas»
    C. Approbation Compte «Caisse des Ecoles»
    D. Approbation Compte «Forêt Communale»
    E. Approbation Compte «Lotissement Les Capucins Hauts»
    F. Approbation Compte «CCAS»
    G. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2013
  • Affectation des Résultats 2013
  • Budgets Primitifs 2014 :
    A. Budget «Principal»
    B. Budget «Crèche Municipale Les Mimosas»
    C. Budget «Caisse des Ecoles»
    D. Budget «Forêt Communale»
    E. Budget «Lotissement Les Capucins Hauts»
    F. Budget «CCAS»
    G. Informations sur exécution des marchés : soldés ou en cours d’exécution en 2013
    H. Informations sur marchés 2013 supérieurs à 3 000 € HT
  • Vote des taux d’imposition 2014
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
  • Questions et informations diverses

 CM 23 janvier 2014

Ø  Correspondances diverses

Ø  Attribution de subvention :

  Association « Union Commerciale Industrielle et Artisanale de Ligny-en-Barrois »

Ø  Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :

  Travaux d’aménagement urbanistique rue des Tourterelles et rue du Général de Gaulle

Ø  Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Principal

Ø  Crédits d’heures des élus : Majoration

Ø  Indemnités de fonctions Maire et Adjoints

Ø  Mandats spéciaux : Conseillers Municipaux

Ø  Délégations du Conseil Municipal au Maire :

     Droit de Préemption Urbain
     Actions en justice
     Déclarations de travaux communaux

          Compétence en matière d’emprunt

          Marchés de travaux, de fournitures et de services passés sans formalité préalable (procédure adaptée)

          Contrats d’assurance et indemnités de sinistre

          Régies comptables communales

          Concessions de cimetière

          Aliénation de gré à gré de biens mobiliers

Ø  Commissions municipales diverses : Désignation des membres

Ø  Commission consultative chargée de la révision du PLU

Ø  Commission d’appel d’offres et du jury de concours

Ø  Délégations du Conseil Municipal dans différents organismes

Questions et informations diverses



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