Conseil Municipal du 28 novembre 2013

Conseil Municipal du 28 novembre 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 28 novembre  2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

Correspondances diverses
Personnel communal :
Mise à jour du tableau des postes d’emplois

Droits, taxes et redevances 2014
Transferts de crédits :
Décision Modificative n° 4 : Budget Principal
Décision Modificative n° 2 : Forêt Communale
Décision Modificative n° 2 : Crèche
Autorisation de signature des avenants aux marchés :
 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre en vue de l’extension de l’école
maternelle Bernard-Thévenin
 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre en vue de la restauration de l’église
Notre-Dame des Vertus
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Adoption d’un accord local sur la répartition des sièges avant le renouvellement des
Conseillers Municipaux
 Mise en place d’une entente intercommunale entre les Communes de Ligny-enBarrois,
Tronville-en-Barrois et Velaines

Conseil National des Villes et Villages Fleuris : Adhésion
Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
Rapport annuel d’activité – Exercice 2012
Déclarations d’Intention d’Aliéner
Questions et Informations Diverses



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