Conseil Municipal du 17 octobre 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 17 octobre  2013 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

 Correspondances diverses
 Personnel Communal :
 Révision contrat d’assurance groupe
 Attributions de subventions :

Légion Saint-Georges
Comité d’organisation « La France en courant »

Association de Parrainage Pour l’Education et la Liberté (APPEL)
 Programme de fêtes pour les personnes âgées :
 Repas de fin d’année
 Colis de fin d’année
 Animation et goûter pour les résidents de l’EHPAD
 Transferts de crédits – Décision Modificative n° 3 : Budget Principal
Transferts de crédits – Décision Modificative n° 1 : Budget Crèche
 Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
 Rapport annuel d’activité : Exercice 2012
 Déclarations d’Intention d’Aliéner
 Questions et informations diverses



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