Conseil Municipal du 4 avril 2013

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 4 Avril 2013 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

 
– Correspondances diverses
–  Réglement général du marché hebdomadaire
–  Personnel communal
   – Contrat d’assurance des risques statutaires.
 – Exonération de la « partcipation en vue de la création de parcs publics de stationnement »
   – Au profit du CIAS de la Communauté d’Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse
 – Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles
   – Restauration du bras Sud du transept de l’église Notre-Dame des Vertus.
– Déclaration d’intention d’aliéner
– Questions et informations diverses.
 
 
 


Les commentaires sont fermés.