Conseil municipal du 20 décembre 2012

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 20 Décembre 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  •  Présentation de l’activité du CLEM
    Correspondances diverses
     Personnel communal 
     Participation employeur à la protection sociale complémentaire de santé des agents   de la Ville de Ligny-en-Barrois 
     Attributions de subventions
     Droits, taxes et redevances 2013
     Acquisition parcelle cadastrée AB 535
     Acquisition parcelles cadastrées AB 882 et AB 884
     Acquisition diverses parcelles
     Aliénation terrain communal cadastré AB 1133
     Echange de terrains lieudit «Les Mordessons» 
     Echange de propriétés entre la Ville et M. & Mme Jean-Pierre LÉVÊQUE
     Demande de subvention auprès du GIP – Objectif Meuse :
     Demandes de subventions auprès de la FUCLEM et ERDF :
     Autorisation pose d’un câble ERDF sur façade de la chaufferie de l’Hôtel de Ville
     Enquête Publique Préalable
     Implantation d’un relais téléphonie mobile 
     Transferts de crédits : Budget Principal – Décision modificative n°2
     C.C.C.O. : Rapport annuel d’activité – Exercice 2010/2011
     Déclarations d’Intention d’Aliéner
     Questions et Informations Diverses
     
     


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