Conseil Municipal du 13 septembre 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le Jeudi 13 septembre 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

  • Correspondances diverses
  • Personnel Communal: Mise à jour du tableau des postes d’emploi
  • Attribution de subvention : Centre de Ressources Illettrisme de la Meuse
  • Demande de subvention au Conseil Général Meuse
    Démolition d’un bâtiment et d’ouvrages béton rue des Poteaux
  • Demande de subvention à la Région Lorraine :
    Restauration générale de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
  • Demande de subvention au G.I.P. Objectif Meuse :
    Restauration générale de l’Eglise Notre-Dame des Vertus
  • Caisse d’Allocations Familiales : Demande de subvention
  • Forêt Communale :
    Location du droit de chasse
    Vente et Affouages
    Vente de produits
    Refus modification prêt Fonds Forestier National
  • Cession diverses parcelles communales : 
    Au profit de l’EHPAD de Ligny-en-Barrois
  • Aliénation terrain communal cadastré AL 497 :
    Au profit de M. et Mme GRANDJEAN Claude
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire :
    Actions en justice
  • Commission d’Appel d’Offres et du Jury de Concours :
  •  Election des membres titulaires et suppléants
  • Transferts de crédits – Décision Modificative N°1 :
    Budget Principal
    Budget Crèche Les Mimosas
  • Offre de fleurs, gerbes ou autres lors de mariages et autres manifestations
  • Convention avec le S.D.I.S. 55 : Capture et transport d’animaux errants
  • Villes Internet : Adhésion
  • Fondation du Patrimoine : Adhésion
  • Segilog : Logiciels finances-comptabilité et gestion des ressources humaines :
    Autorisation de signature du contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services
  • Création du « Comité de configuration de la Destination Barrois » :
    Autorisation de signer la convention partenariale
  • Implantation d’un relais de téléphonie mobile : 
    Orange France
  • Programme de fêtes pour les personnes âgées :
    Repas de fin d’année
    Colis de fin d’année
  • Animation et goûter résidants EHPAD
  • Communauté de Communes du Centre-Ornain :
     
    Rapports annuels d’activités – Exercice 2011
  • Communauté d’Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse :
    Election des délégués titulaires et suppléants de la Commune
  • Déclarations d’Intention d’Aliéner
    Questions et informations diverses

 



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