Conseil municipal du 29 mars 2012

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal de la Commune de Ligny-en-Barrois réuni en séance ordinaire le
Jeudi 29 MARS 2012 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR

    • Correspondances diverses
    • Produit des amendes de police : Programmation 2012
    • Enfouissement et effacement des réseaux secs :
    • Demande de subvention auprès de la FUCLEM et ERDF
    • Autorisation de signature convention avec France Télécom et E.R.D.F.
    • Projet de travaux d’investissement :
    • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
    • Travaux de restauration sur la statue «La Pièta» :
    • Autorisation de confier un mandat de maîtrise d’ouvrage
    • C.A.O.S. du personnel de la Ville et de la C.C.C.O. :
    • Autorisation de signature de convention
    • Animation du Groupe Relais : Participation financière à la sortie
    • Services Publics – Communauté de Communes du Centre-Ornain :
    • Rapport annuel d’activité «Eau et Assainissement» – Exercice 2010
    • Déclarations d’Intention d’Aliéner
    • Questions et informations diverses

     

 



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